Bonjour à toutes et tous,

voici les dernières nouvelles que nous avons obtenues lors de la réunion du 05 avril 2024 sur les JOP présidée par le Préfet, Secrétaire Général pour l’Administration.

ATTENTION : rien n'est encore validé totalement à cette heure... 

CONGES 2024 :

Chaque agent peut bénéficier d’au moins 10 jours ouvrés de congés, si possible consécutifs, entre le 15 juin et le 15 septembre 2024.

Les directeurs élaborent les plans prévisionnels de congés couvrant cette période.

Ces plans prévisionnels de congés seront validés par le Préfet de Police. C’est après validation que les agents pourront poser leurs congés.

Validation prévue en mai 2024

100 % de présence des agents entre le 24 juillet et le 11 aout 2024.

S’il doit y avoir des heures supplémentaires, des astreintes dans certains services, elles seront rémunérées selon le principe du droit commun.

Après le 15 septembre 2024, les directeurs établiront des plans prévisionnels de congés pour la période du 15 septembre 2024 au 31 janvier 2025.

Nous avons demandé une dérogation au 31 mars 2025.

PRIMES JOP :

3 niveaux de primes :

1 900 € : pour les DISAS, la zone de défense, le Laboratoire Central, tous les agents, tous statuts confondus.

Personnels des services de la DILT, de la DIE, du Cabinet et de la délégation aux aéroports qui seront en permanences/horaires renforcés pendant la période olympique.

Personnels de la DUPA, de la DILT et de la DIE qui auront été durablement et de façon exceptionnelle mobilisés à 100 % à la préparation des JOP en amont de ceux-ci, même si ces personnels sont autorisés de manière dérogatoire à prendre des congés entre le 24 juillet et le 11 aout 2024.

1 600 € : Tous les personnels administratifs qui seront en renfort durable dans un service opérationnel pendant au moins 10 jours, pendant la période olympique.

1 000 € : pour tous les personnels administratifs qui seront au service pendant la période olympique mais qui ne seront pas engagés en renfort.

APPEL A VOLONTARIAT :

Environ 1 000 volontaires seront nécessaires.

Les fiches de postes seront bientôt disponibles sur le site de la DRH.

Les candidatures seront validées par les directeurs et chefs de service.

En l’absence de volontaires suffisants, la réquisition pourra être envisagée.

S’agissant du Télétravail, le principe est acté mais reste de la responsabilité des directeurs.

Une instruction reprenant l’intégralité de ces mesures et actuellement en cours et vous sera transmise

Le SIPP reste très présent pour vous informer en temps réel.

Nous reviendrons vers vous chaque fois que nécessaire. N’hésitez pas à transmette ces informations à vos collègues.

L’Equipe du SIPP

Le 02 février 2024

Bonjour à tous,

Lors du Comité Supérieur Technique qui s'est tenu le 1er février sous la présidence du préfet SGA, il a été annoncé ce qui suit :

Attribution de l'ISS :
Une lettre d'intention va être adressée à Madame La Maire de Paris afin d'obtenir le budget nécessaire.
Le prochain conseil de Paris relatif au budget modificatif est prévu en juin 2024.

JOP 2024 :
L'ensemble des mesures indiquées dans le courrier du Ministre de l'Intérieur du 30 janvier 2024 (dont copie jointe) seront appliquées aux agents des administrations parisiennes.
Les fiches de mission pour l'appel à volontariat seront transmises en mars 2024.
les Plans de Maintien d'Activité (PMA) sont en cours d'élaboration par les directions. Ceux présentés par la DILT et la DIE sont pragmatiques et ne préconisent pas de bloquer tous les agents si ce n'est pas nécessaire. Toutefois, ils ne sont pas encore validés. S'agissant des congés, une attention particulière sera accordée pour les agents non concernés par les JOP.

Mise à jour : téléchargez notre tract d'information du 08 février 2024, ci-dessous.
Lettre info jop 08 février 2024 (500.4 Ko)

Logiciel GEST .
Ce logiciel a vocation à remplacer CASPER; Il ne sera déployé qu'en AVRIL 2025. Nous redemanderons l'installation des badgeuses le moment venu.

Promotion à 100 % des agents  promouvables :
Malheureusement, l'Administration n'a pas souhaité nous accorder ce que le SIPP demandait avec force. Les taux de promus seront donc en deça de nos attentes et nettement inférieurs à ceux de nos collègues de la Ville de Paris.

Le SIPP/UNSA reste très attentif à l'évolution des sujets et reviendra vers vous chaque fois que nécessaire.
 

L'équipe du SIPP/UNSA

Le 16 janvier 2024

Bonjour à tous,

Le dialogue social avec l'administration s'étiole mais le SIPP continue de demander avec détermination :

- un équivalent de la prime Indemnité de Sujétion Spécifique (ISS) accordés au agents PATS du MI :
Toujours pas de réponse du préfet SGA  à ce sujet car il faut trouver du budget.

- Promotion à 100 % des agents  promouvables :
 Le SIPP a demandé 100 % pour 2024 et 2025, comme nos collègues de la Ville de Paris :
Lors du Comité Social Territorial du 11 décembre 2023 , l'ensemble des organisations syndicales a voté contre le projet proposé (grilles de taux de promus bien trop faible au regard de ce qui se fait à la ville de Paris). Une réunion s'est tenue le 20 décembre 2023 mais aucune amélioration n'a été proposée ni envisagée par l'Administration.
En conséquences, l'ensemble des organisations syndicales a boycotté la séance du 8 janvier 2024.
Le projet n'est donc toujours pas adopté.


JOP 2024 :
Une réunion s'est tenue le jeudi 21 décembre 2023 sous la présidence du préfet SGA.
A ce jour, nous ne savons rien concernant cette période :
Pas d'informations sur les congés !
Pas d'informations sur les contraintes !
Pas d'informations sur le volontariat !
Pas d'informations sur les éventuelles "gratifications" en cas de participation active des agents !

 Enfin, pour la Prime pouvoir d'achat, nous avons obtenu la confirmation suivante :
elle sera versée aux agents éligibles (rémunération brute annuelle inférieure ou égale à 39 000 € entre le 1er juillet 2022 et 30 juin 2023) au 1er trimestre 2024

Nous restons attentifs et vous tiendrons informés au fur et  à mesure des évolutions.

Cordialement

l'Equipe du SIPP

Le 9 novembre 2023

Décret n° 2023-1006 du 31 octobre 2023 portant création d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle pour certains agents publics de la fonction publique territoriale Décret n° 2023-1006 du 31 octobre 2023 portant création d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle pour certains agents publics de la fonction publique territoriale

Dans la limite du plafond prévu pour chaque niveau de rémunération défini par le barème suivant, l'organe délibérant détermine le montant de la prime.

Bien sûr le SIPP UNSA demandera l'attribution du montant maximal figurant dans le barême pour chaque niveau de rémunération.

Rémunération brute perçue au titre de la période courant du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023

Montant maximum de la prime de pouvoir d'achat
Inférieure ou égale à 23 700 €  -  800 €

Supérieure à 23 700 € et inférieure ou égale à 27 300 €  -  700 €

Supérieure à 27 300 € et inférieure ou égale à 29 160 €  -  600 €

Supérieure à 29 160 € et inférieure ou égale à 30 840 €  -  500 €

Supérieure à 30 840 € et inférieure ou égale à 32 280 €  -  400 €

Supérieure à 32 280 € et inférieure ou égale à 33 600 €  -  350 €

Supérieure à 33 600 € et inférieure ou égale à 39 000 €  -  300 €

Le SIPP UNSA vous tiendra informé sur les dispositions qui seront retenues et sur la période de versement de cette prime.

Les employeurs publics vont rembourser 75% des frais d'abonnement de transport collectif ou à un service public de location de vélos à partir du 1er septembre 2023 pour leurs agents. L'UNSA Fonction publique estime que cette mesure contribue à l'amélioration du pouvoir d'achat et favorise l'utilisation des transports en commun.

Le décret publié le 23 août 2023 va permettre de prendre en charge, non plus 50% des frais d'abonnement de transport en commun ou à un service public de location de vélos des agents publics entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail, mais 75%.

Il augmente la prise en charge du titre de transport collectif. Cette prise en charge est de 75 % de la valeur annuelle mensualisée du titre de transport à compter du 1er septembre 2023 dans la limite annuelle de 1 156,38 €.

Qui est concerné ?

Tous les fonctionnaires et autres personnels civils de l'État, des collectivités territoriales, des établissements publics administratifs, les agents de l'hospitalière et les agents publics des groupements d'intérêt public ainsi que les magistrats et les militaires.

L’UNSA Fonction Publique a demandé et obtenu que l'indemnité de garantie individuelle du pouvoir  d'achat (GIPA) soit reconduite pour l'année 2023.
Vous trouverez ci-dessous un lien pointant vers une calculette permettant de vérifier si vous peuvez en bénéficier.

 https://www.unsa-fp.org/archives/calculette-gipa-2023.php

Les éléments retenus pour le calcul de la GIPA 2022 sont les suivants :
- taux de l’inflation : + 8,19 % ;
- valeur moyenne du point en 2018 : 56,2323 euros ;
- valeur moyenne du point en 2022 : 57,2164 euros.
La GIPA est soumise aux cotisations sociales (CSG, CRDS), au RAFP et à l’impôt sur le revenu.

La GIPA est attribuée sous conditions :
- aux fonctionnaires rémunérés sur un emploi public pendant au moins trois ans entre le 31/12/2018 et le 31/12/2022 ;
- aux contractuels en CDD ou en CDI, rémunérés de manière expresse par référence à un indice et employés de manière continue par le même employeur public.
Sont notamment exclus du dispositif les fonctionnaires ayant un grade dont l’indice terminal dépasse la hors-échelle B, les agents en disponibilité, en congé parental ou de présence parentale, les agents de catégorie A nommés sur un emploi fonctionnel, les agents contractuels dont le contrat ne fait pas expressément référence à un indice et les agents ayant subi une sanction disciplinaire ayant entraîné une baisse de leur traitement indiciaire.

Bagnolet, le 05/07/2023

Motion du Bureau national du 5 juillet 2023

Le Bureau national de l’UNSA réuni le 5 juillet 2023 à Bagnolet a adopté la motion suivante :

L’UNSA tient à rappeler sa peine suite à la mort du jeune Nahel et s’associe à l’émotion et au deuil de sa famille et de ses proches.
 
L’UNSA :

- condamne les violences contre les personnes, les élus et les élues, les travailleurs et travailleuses, les agents publics et agentes publiques, les biens, les commerces et les institutions ;
- réaffirme son attachement à la cohésion sociale et au développement de politiques publiques permettant à tous les jeunes, et plus largement à toutes et tous de se sentir pleinement chez elles et chez eux en France.

 
L’UNSA se désolidarise du communiqué de presse commun Alliance/UNSA Police et condamne les termes utilisés.
 
L’UNSA demande à la Fédération Autonome des Syndicats du Ministère de l’Intérieur et à l’UNSA Police :

- de réaffirmer leur attachement aux valeurs fondamentales de la République, à la charte des valeurs de l’UNSA et au combat contre l’extrême droite et ses idées, et plus largement contre tous les extrémismes ;
- d’affirmer leur autonomie dans leur expression et leur action, et notamment vis à vis du syndicat Alliance.

Le Bureau national de l’UNSA mandate la commission vie syndicale pour vérifier ces engagements demandés. Celle-ci en rendra compte devant un Bureau national en septembre.
 
Enfin, l’UNSA réaffirme son attachement au syndicalisme dans tous les corps de métiers. Elle sera toujours engagée dans la défense de la police républicaine et de l’ensemble des agents et agentes de la fonction publique qui assurent au quotidien la protection des citoyennes et des citoyens.

Laurent Escure,
Secrétaire général de l'UNSA

Comme vous le savez, la réforme des retraites entrera en vigueur le 1^er septembre 2023.  Après la colère, elle suscite à présent beaucoup d’interrogations de la part des travailleurs. 

En pièce jointe, vous trouverez un document de décryptage des premiers décrets qui ont été publiés au journal officiel. Ils traitent :

· De l’âge d’ouverture des droits à retraite en relevant l’âge de départ à 64 ans.

· des dispositifs de départs anticipés.

Toujours en pièce jointe, vous trouverez le décret 2023-436 mettant en application les points polémiques de la réforme des retraites 2023.

Pour information le simulateur de l’assurance retraite intègre les modifications induites par les décrets du 4 juin. Chaque salarié.e peut y avoir une vision exhaustive de sa pension (âge de départ, montant de pensions…etc..).

Réforme des retraites 2023 - premiers textes application (1.58 Mo)

Décret 2023-436 (183.59 Ko)

Le SIPP et l’UNSA Fonction Publique prend acte des mesures annoncées par Stanislas Guérini, ministre de la Fonction Publique mais ne peut s’en satisfaire. Si ce sont bien des mesures d’urgence, elles ne peuvent pas être les seules réponses salariales pour 2023 et 2024.

- dès juillet 2023 : 1,5% d'augmentation du point d'indice.
- une prime « one shot » envisagée à l'automne, proche de la « prime macron » des salariés du privé, annoncée lors de cet échange, ne concernera pas tous les agents. Elle permettra un léger coup de pouce pour la moitié des agents de l’Etat et de l’hospitalière, ceux dont le salaire est inférieur à 3 250 €. L’UNSA demande à tous les employeurs territoriaux de prendre les délibérations permettant de la verser à tous leurs agents concernés et le SIPP se battra, à chaque instance, à la Préfecture de Police pour que nous obtenions cette prime.
- 5 points d'indice pour tous les agents dès le 1er janvier 2024.
- Le gouvernement envisage en 2023 une réévaluation en urgence des bas de grilles de rémunération des agents des catégories C et B afin de garantir les évolutions et les progressions de carrières de ces agents et répondre à l’aplatissement des grilles consécutives aux hausses du minimum de traitement liées à l’augmentation du SMIC. 

Le 27 avril 2023

Le SIPP UNSA rencontre toutes les directions administratives de la PP afin de travailler sur les promotions des catégories B et C.

Les résultats seront affichés première quinzaine de juin.

Au lendemain de l'échec de la rencontre avec la Première Ministre, l'UNSA, la CFDT, la CGT, FO, la CGC, la CFTC, Solidaires et la FSU appellent, dans l'unité, à la grève et à la manifestation le 6 avril partout en France.

A Paris, le cortège partira des Invalides à 14H00 et rejoindra en fin d'après-midi la Place d'Italie.

Venez nombreux !

Soutenues par des millions de travailleuses et travailleurs mobilisés depuis bientôt 3 mois dans toute la France pour le retrait de la réforme des retraites, nos 8 organisations syndicales ont été reçues ce jour par la Première ministre.

A cette occasion, nous lui avons une fois de plus redit combien sa réforme est aussi injuste que brutale ! Injuste parce qu’elle aggrave les inégalités déjà présentes dans le système actuel. Brutale parce qu’aucune urgence, pas même comptable, ne justifiait d’aller ainsi au pas de course et d’escamoter la consultation des partenaires sociaux. A aucun moment, nos propositions alternatives de financement n’ont été prises au sérieux. Quant au processus parlementaire, on sait à quel vice démocratique a conduit le refus de le mener à son terme.

A la crise sociale, s’ajoute aujourd’hui la crise démocratique ! Nos concitoyens qui ont très largement et très pacifiquement exprimé leur opposition à cette réforme ne comprendraient pas que leur mobilisation et, à travers elle, leur parole soit ignorée. Nous avons donc redit à la Première ministre qu’il ne saurait y avoir d’autres issues démocratiques que le retrait du texte.

La Première ministre a répondu qu'elle souhaitait maintenir son texte. Une décision grave. Cette réforme est refusée par la quasi-totalité de la population. Il faut la retirer. Nous refusons de tourner la page et d’ouvrir, comme le propose le gouvernement, d’autres séquences de concertation sur des dossiers aussi divers que le plein emploi ou le partage des richesses.

Chacune de nos organisations, sur chacun des dossiers suggérés, pourra formuler le moment venu des propositions de nature à améliorer l’existence de nos concitoyens. Mais le moment n’est pas venu ! La vie des travailleuses et travailleurs que nous représentons et que nous défendons n’est pas réductible à un enchaînement de séquences. Le report à 64 ans de l’âge légal de départ en retraite aura sur la vie de nos concitoyens, sur leur santé, sur leurs projets des conséquences très concrètes. C'est pourquoi nous ne retournerons pas à la table des concertations comme si de rien n’était et appelons une fois encore au retrait pur et simple du texte.

Nous en appelons à la sagesse du conseil constitutionnel qui doit entendre la juste colère des travailleuses et travailleurs. Enfin, nous appelons ces derniers à se joindre massivement aux nombreux cortèges qui défileront demain à Paris et dans toute la France pour dire une onzième fois NON à cette réforme injuste et brutale !

Télécharger la déclaration : déclaration intersyndicale du 5 avril 23 (234.52 Ko)

L'UNSA, la CFDT, la CGT, FO, la CGC, la CFTC, Solidaires et la FSU appellent, dans l'unité, à la grève et à la manifestation le 28 mars partout en France.

Pour Paris, rendez-vous Place de la  République à partir de 13h30 pour cheminer ensuite vers la Place de la Nation.

Ensemble, le 7 mars, mettons la France à l'arrêt !

L'intersyndicale appelle à une journée d'action de blocage du pays pour mettre un coup d'arrêt au projet de réforme des retraites qui pénalise particulièrement les femmes.

MANIFESTATION :
Départ à 14h00 de la place Le Corbusier (75007 - Sèvre-Babylone) vers la place d'Italie (75013).

Le 8 mars est la journée internationale du droit des femmes.
L'intersyndicale appelle les travailleuses et travailleurs à se saisir de cette date, pour dénoncer partout l’injustice sociale majeure de cette réforme des retraites envers les femmes.

MANIFESTATION :
Départ à 14h00 de la place de la République vers la place de la Nation.

Tract intersyndicale (750.73 Ko)
Tract 7 et 8 mars 23 (39.46 Ko)

• Nom du fichier : CR du CST AP du 15 février 2023
• Taille : 633.19 Ko

Veuillez télécharger le Compte-Rendu du Comité Social Territorial qui s'est déroulé le 15 février dernier.

Deux points étaient prévus à l’ordre du jour de ce CST en présence du nouveau Préfet Secrétaire Général, M Philippe  LEMOING  SURZUR

• La validation du règlement intérieur
• La validation du PV du précédent CTAP

Encore une moblisation réussie le samedi 11février.

On continue ! Le SIPP-UNSA vous donne rendez-vous, toujours aussi nombreux, le jeudi 16 février à l'appel de l'intersyndicale pour une nouvelle journée d'action contre la réforme des retraites souhaitée par le gouvernement.

Le départ aura lieu à Bastille à 14h00 et se dirigera vers la place d'Italie. L'UNSA sera en tête de cortège.

Après le succès du jeudi 19 janvier et plus de 2 millions de personnes dans la rue, partout sur le territoire, l’intersyndicale appelle à une nouvelle journée de grèves et de manifestations interprofessionnelles le 31 janvier.

A Paris, le SIPP-UNSA sera de nouveau présent et compte sur vous tous pour nous rejoindre !

Rendez-vous mardi 31 janvier Place d'Italie à 14h00. On vous attend !

Ce jeudi 19 janvier 2023, le SIPP-UNSA sera présent à la mobilisation qui débutera à 14h00 de la Place de la République à Paris vers la place de la Nation.

Pour montrer notre désaccord avec le projet du gouvernement, venez nombreux à cette manifestation parisienne !

Ci-dessous, vous pouvez télécharger le communiqué intersyndical, l'appel à la grève et le préavis de grève de Luc FARRE (Secrétaire Général de l'UNSA) adressés à la Première Ministre, Madame Elisabeth BORNE.

Communiqué intersyndical du 10 janvier 2023 (147.55 Ko)

Appel à la mobilisation intersyndicale (205.1 Ko)

Préavis UNSA (143.45 Ko)